IDENTIFICATION ÉDITEUR
Le présent site internet est édité par l’Association Interentreprises de Santé au Travail de L'Yonne, AIST 89 dont le siège social est situé 17 bis avenue de la Puisaye, 89005 Auxerre cedex.
Numéro SIREN : 778 647 768
N° TVA intracommunautaire : FR83778647768
Adresse électronique : contact@aist89.fr
Téléphone : +33 3 86 72 07 55
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Madame Cécile RIGOTHIER, directrice de l’association
HÉBERGEUR
L’hébergeur du site est NUXIT situé 97 Rue Général Mangin 38100 Grenoble – France.
Pour plus d’informations, il est possible de contacter le service NUXIT au +33 4 86 57 60 00.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le nom du domaine « aist89.fr » est réservé par l’AIST 89. D’une façon générale, l’ensemble du contenu du site de toute nature et de tout format est la propriété de l’AIST 89 (à l’exception des licences d’exploitation nécessaires au fonctionnement du site), sauf mentions contraires exposées. Le site et les bases de données qui le composent sont protégés par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et par les mesures de protection sur la propriété intellectuelle du droit français et international.
Toute reproduction, de quelque nature qu’elle soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication, à l’exception des reproductions sur papier pour un usage privé ou pédagogique, en excluant toute utilisation commerciale, publicitaire ou promotionnelle.
Les sources de données doivent être clairement mentionnées.
Tout lien avec le site nécessite l’accord préalable du directeur de publication.
Exonération de responsabilité
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’AIST 89.
L’AIST 89 n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité.
L’AIST 89 ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES
L’AIST 89 s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des utilisateurs du site et de toute personne utilisant ses services de manière générale.
La politique de protection des données à caractère personnel apporte des informations supplémentaires [lien vers la politique de protection des données]
DROIT APPLICABLE
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français
Les présentes mentions légales ont été rédigées avec l’aide du Cabinet de conseil en protection des données ACTECIL
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Conception & Réalisation : Proxilog
Crédits Photos : Freepik (www.freepik.com) , AdobeStock (Jérôme Rommé, Dragon Claws, Photographee.eu, lapencia, New Africa)
Crédits de contenus : Membres du Réseau Presanse
